DÉpartement du val-de-marne république française







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DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE



COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GÉNÉRAL
SÉANCE DU 10/10/2011
ORDRE DU JOUR



Délégation générale à la citoyenneté et au développement durable.



2011-14-1

Convention avec la Biennale internationale de l'image pour le prêt de l'exposition « Le travail au féminin singulier », réalisée pour le Conseil général du Val-de-Marne par Lily Franey à l'occasion du 8 mars 2005.









Direction de la culture

Musée départemental d'art contemporain MAC/VAL


2011-14-2

Acquisitions 2011 du MAC/VAL, musée d'art contemporain du Val-de-Marne. 2ème série - Rectificatif









Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances

Village de vacances Jean-Franco


2011-14-3

Tarifs des remontées mécaniques pour la saison d'hiver 2011-2012. Village de vacances Jean-Franco.









Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances



2011-14-4

Marché relatif à la fourniture de titres de transport de remontées mécaniques donnant accès aux domaines skiables de la Plagne et de Paradiski pour le village de vacances Jean Franco.









Direction de la logistique

Service parc automobile


2011-14-5

Vente aux enchères n°2011-02 de véhicules départementaux réformés par l'intermédiaire de la société BC Auto Enchères.









Direction de la prévention et du soutien aux agents

Domaine Chérioux


2011-14-6

Reconduction du marché à bons de commandes relatif à la collecte et au traitement des déchets du Domaine Chérioux à Vitry-sur-Seine.









Direction de l'action sociale

Service insertion


2011-14-7

Attribution de subventions dans le cadre du programme départemental d'insertion aux trois plans locaux pour l'insertion et l'emploi (P.L.I.E.) du Val-de-Marne pour l'année 2011, et signature des protocoles.












Direction de l'action sociale

Service Ressources et Initiatives


2011-14-8

Attribution complémentaire de subventions aux associations locales ayant participé à la fête des Solidarités du 11 décembre 2010.







2011-14-9

Convention cadre pluriannuelle avec l'association "la Maison des Solidarités" à Arcueil et avec la ville d'Ivry-sur-Seine pour le centre social municipal Monmousseau. Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle avec l'association "La Ferme du Parc des Meuniers" à Villeneuve-le-Roi.







2011-14-10

Vente du jeu " Voyage au coeur du rSa ".









Direction de l'aménagement et du développement territorial

Service prospective et organisation des territoires


2011-14-11

Convention avec l'EPA-ORSA et les commune de Chevilly-Larue, Orly, Rungis et Thiais, pour la candidature du site de Thiais-Orly du Grand stade de rugby.









Direction de l'éducation et des collèges

Service administratif et financier


2011-14-12

Politique départementale en faveur des collèges d'enseignement privé sous contrat d'association - Exercice 2011.









Direction des affaires européennes et internationales

Mission Europe


2011-14-13

Accueil d'intervenants étrangers dans le cadre du séminaire européen sur le bénévolat en Val-de-Marne, les 21 et 22 octobre 2011.









Direction des affaires juridiques

Service des affaires foncières


2011-14-14

Rd145 (ex RD 45 E) à Champigny-sur-Marne. Cession auprès de M. et Mme Chenut d'un excédent de terrain nu départemental, cadastré S n° 126p pour 197 m² sis 174 bd de Stalingrad.









Direction des espaces verts et du paysage

Service accueil et animation dans les parcs


2011-14-15

Convention avec l'association Masaelni. Mise à disposition à titre gratuit d'une partie du parc départemental des Hautes-Bruyères à Villejuif pour l'implantation d'un espace pédagogique sur la thématique des insectes.









Direction des ressources humaines

Service actions sociales et loisirs


2011-14-16

Remise gracieuse de dette. M. RAFFORT Philippe.









Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées

Service projets et structures


2011-14-17

Subvention pour les services prestataires agréés qualité pour l'accompagnement à l'évaluation externe et à l'évaluation interne de leur qualité de service.












Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées

Service prospective qualité évaluation


2011-14-18

Convention entre le Département du Val-de-Marne et l'Association "Collectif inter organisations des retraités et personnes âgées du CODERPA 94" concernant son financement par le Conseil général du Val-de-Marne en 2011.









Direction des services de l'environnement et de l'assainissement

Direction adjointe chargée de l'administratif et du financier


2011-14-19

Contrat de référence animation/assistance technique du service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration du Val-de-Marne (SATESE 94) avec l'Agence de l'eau Seine Normandie.







2011-14-20

Convention avec la Communauté d'agglomération de la Vallée de la Marne. Mise à disposition du public d'un service de passeur de rives entre Nogent-sur-Marne et Champigny-sur-Marne. Années 2011-2012.







2011-14-21

Convention avec la Ville de Paris pour l'organisation de l'édition 2011 du Festival de l'Oh !







2011-14-22

Convention avec l'Établisement Public Territorial de Bassin Seine - Grands Lacs pour l'organisation du Festival de l'Oh ! 2011.







2011-14-23

Convention d'aide financière attribuée par l'Agence de l'eau Seine-Normandie (AESN) pour le renforcement du siphon de l'ouvrage XII à Joinville-le-Pont (convention n° 1028068).









Direction des transports, de la voirie et des déplacements

Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires


2011-14-24

Appel d'offres ouvert européen - DTVD-2011-19. Maintenance des équipements dynamiques de régulation du trafic.









Direction des transports, de la voirie et des déplacements

Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux


2011-14-25

Convention avec le Port autonome de Paris relative à l'étude engagée par le Département du Val-de-Marne sur les filières à potentiel et de faisabilité pour les transports de marchandises par la voie d'eau et des enjeux sur les ports urbains du Val-de-Marne. Avenant n° 1 au marché 2010-71-376.







2011-14-26

Réalisation de prestations topographiques sans application foncière du réseau routier Départemental - Avenant n° 1 au marché n° 2011-3693, notifié le 22 juillet 2011 avec la société SECTEUR.









Direction du développement économique et de l'emploi



2011-14-27

Soutien à la confédération générale des petites et moyennes entreprises du Val-de-Marne (CGPME 94) pour l'élaboration d'une politique de ressources humaines en faveur des TPE-PME du département.







2011-14-28

Soutien à l'économie sociale et solidaire. Convention avec l'association Le Mille Plateaux.







2011-14-29

Soutien du Département à l'artisanat et au commerce de proximité. Subvention à l'Association des Commerçants Artisans de Créteil Village










2011-14-30

Soutien du Département à l'Économie sociale et solidaire. Convention avec la Communauté d'agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne.







2011-14-31

Soutien du Département à l'Économie sociale et solidaire. Subvention au Collectif Equitess.







2011-14-32

Soutien financier en faveur des réseaux d'entreprises qui participent à la création d'activités et d'emploi sur le territoire. Convention avec le Système productif local (SPL) Mécatronic Seine Amont.







2011-14-33

Soutien financier pour l'accès à l'emploi des Val-de-marnais économiquement en difficulté. Convention annuelle avec l'association Papa Charlie.










Direction des affaires juridiques

Service gestion immobilière et patrimoniale


2011-14-34

Location de deux bâtiments à Créteil (Europarc) permettant la relocalisation des services de la Direction des Ressources Humaines et la Direction des Systèmes d'Information, préalablement au lancement d'un schéma concerté de réimplantation des services départementaux. Conclusion d'un mandat simple de vente pour un immeuble départemental.










Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé

Service de la protection maternelle et infantile


2011-14-35

Aides financières versées par le Département du Val-de-Marne pour le fonctionnement des structures d'accueil de la petite enfance - année 2011.







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