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Ecole Supérieure des 539, avenue des Nations Unies

Arts Appliqués et du 59100 – ROUBAIX

Textile  : 03.20.24.27.77

 : 03.20.26.12.29
Site : http://www.esaat-roubaix.com/


MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET

APPEL A CANDIDATURE

1) Nom et adresse du Pouvoir Adjudicateur : Ecole Supérieure des Arts Appliqués

et du textile

539, avenue des Nations Unies

59100 – ROUBAIX
Représenté par Madame Marylise VINCENT, Proviseure de l’Etablissement.
Le comptable assignataire est : Pascal FOURCROY, agent comptable de l’E.S.AA.T.
2) Objet du marché :


  1. La procédure de passation choisie est la « procédure adaptée » selon l’article 28 du code des marchés publics.

  2. Organisation et réalisation de 3 voyages scolaires pour l’année 2011 (descriptif joint en annexe 1)


3) Forme du marché


  1. Le marché est un marché de services et chaque voyage constitue un lot.

  2. Les candidats peuvent proposer leurs offres pour tout ou partie des lots.


4) Durée du marché : un an à compter du 24.11.2010

5) Formalités et modalités de la procédure :


  • Date d’envoi de la publicité : 24 novembre 2010

  • Date limite de réception des candidatures : lundi 13 décembre à 14 h 00.

  • Modalités de remise des offres : par courrier électronique de préférence à l’adresse suivante : pascal.fourcroy@ac-lille.fr ou par lettre simple à l’adresse de l’Etablissement ou dépôt à l’accueil de l’ESAAT (de 7 h à 19 h du lundi au vendredi).

  • Les candidats seront informés s’ils sont retenus ou non le 20 décembre 2010 en journée par courrier électronique. Le même jour, il sera demandé au candidat retenu de produire – dans un délai maximal de 10 jours - les documents prévus aux articles 44 et 46 du Code des Marchés Publics, une copie de l’extrait Kbis et le DC7

  • A l’expiration du délai précité et à réception de ces pièces – sous réserve qu’elles établissent la capacité du candidat retenu à honorer le marché - la notification du marché sera aussitôt établie.


6) Pièces à fournir :


  • Présentation du candidat (Opérateur économique).

  • Références (cf annexes 2 et 3)

  • Descriptif des services proposés pour le transport, les hébergements et la restauration

  • Acte d’engagement - Grille de réponse complétée assortie des éventuelles pièces relative à la sous-traitance (annexe 3)


7) Critères d’attribution :
« Choix de l’offre économiquement la plus avantageuse » pondéré par les critères suivants :


  1. Respect des prestations demandées (apprécié de façon non exhaustive par rapport à la teneur des réponses des candidats quant aux moyens mis en œuvre et aux références présentées par exemple) : 40 %

  2. Coût : 40 %

  3. Conditions administratives 20 %



8) Prix, Facturation et Règlement :


  • L’offre est exprimée en Euro et les paiements s’effectueront dans cette même monnaie.

  • La facture (établie en 3 exemplaires) sera détaillée quant aux prestations effectuées.

  • Le délai global de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours à réception de facture à compter du 1er juillet 2010.



9) Coordonnées des personnes à contacter pour l’obtention de renseignements complémentaires :


  • Julie Payen – Service Intendance : julie.payen@ac-lille.fr


ANNEXE 1
CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEMANDEES PAR LOT :



LOTS

DATES

EFFECTIF

1- Berlin


du 07.03.2011 au11/03/2011 ou du 14 au 18.03.11 ou du 21 au 25.03.11 ou du 28.03 au 01.04.2011 - :voyage en car et hébergement en auberge de jeunesse (petits-déjeuners et repas du soir inclus) :
Lieux à visiter : le quartier du Mitte, le musée d’art contemporain Hamburger Bahnhof, la galerie de Berlin, le musée des arts décoratifs, la maison Knoblauchhaus (Biedermeier), le Bauhaus Archiv, le Holocaust Mahnmal, le musée juif et le MauerPark
NB : Les points de départ et de retour sont l’E.S.AA.T. à Roubaix

56 étudiants + 4 accompagnateurs

2 – Madrid

Du 09/04/2011 au 15/04/2011 : voyage en car et hébergement en auberge de jeunesse ou en famille d’accueil
1er jour : départ à 22 heures en car pour l’Espagne - – 2ème jour : arrivée vers 19 h au lieu d’hébergement – 3ème jour : visite guidée du vieux Madrid, visite du Prado Centro de Arte Reina Sofia - 4ème jour : visite de La Granja, de la Valle de Los Caidos et El Escorial – 5ème jour : journée à Tolède visite de la Cathédrale et de la Sybaguogue - 6ème jour : journée à Madrid – Palais Royal et temps libre – départ pour Roubaix à 20 h 00 – 7ème jour : arrivée à l’ESAAT vers 17 heures.
NB :les repas sont à fournir du dîner du jour 2 au déjeuner du jour 6

70 lycéens et 5 accompagnateurs

3 – Lisbonne

du 10 au 15 avril 2011 : :voyage en car jusque Paris et avion jusque Lisbonne ; hébergement en auberge de jeunesse (1/2 pension du 10.04 soir au 15.04 matin)
1er jour : départ de Roubaix en car pour Roissy et embarquement aérien pour Lisbonne  2ème jour : visite libre de Lisbonne (église des Carmes, château St-Georges, etc 3ème jour : visites libres du musée de l’art antique, du parc des nations et de l’Océonarium. 4ème jour : visite guidée du Palais dos Marqueses de Fronteira et visite libre du Musée Calouste Gulbenkian 5ème jour : visites libres de Bélem, de la tour de Bélem, du monastère des Hyéronymites, du musée de la Marine 6ème jour : matinée et libre et retour vers la France
IMPERATIF : le transport aérien doit se faire sur ligne régulière par une compagnie nationale.

58 élèves et étudiants + 5 accompagnateurs


ANNEXE 2


CAHIER DES CHARGES



1) Objet
Le présent cahier des charges a pour objectif de faire connaître aux différents Opérateurs économiques soumissionnaires les conditions auxquelles ils devront souscrire pour être éligibles au titre du présent marché.

2) Références
Chaque Opérateur Economique devra communiquer une liste de clients en référence pour des services de même nature, de préférence des Etablissements scolaires situés dans le ressort de l’Académie de Lille.

3) Sous-traitance
Le Pouvoir Adjudicateur accepte que soient sous-traitées les prestations du présent marché dans la mesure où le candidat est un voyagiste qui doit faire appel à des prestataires extérieurs pour la réalisation de prestations diverses et variées telles le transport, l’hébergement, la restauration, etc.
4) Proposition de prix
Les propositions de prix pourront être globales pour chacun des voyages et seront exprimées en euros et toutes taxes comprises. Elles devront inclure toutes les prestations comme par exemple : transport, hébergement, restauration, entrées dans les musées, frais de péage…
Chaque candidat devra proposer une assurance annulation individuelle en la chiffrant pour chaque lot et en exposant les conditions d’exécution.
5) Evolution des prestations
Le nombre de participants pour chaque voyage est susceptible de varier faiblement avant sa réalisation. Les candidats exposeront les conditions dans lesquelles ils acceptent cette variation et sous quelles conditions. La teneur de ces modalités constitue pour le Pouvoir Adjudicateur - pour partie - un élément du critère d’attribution alinéa 1.
6) Les bons de commandes sont des documents contractuels et constitutifs du marché public.
7) Versement d’acompte et paiement final
Le Pouvoir Adjudicateur accepte le versement d’un acompte à hauteur de 70 % avant la réalisation du voyage. Chaque candidat devra indiquer pour chacun des lots la date de versement demandée.
Le paiement final sera effectué à la remise des titres de voyage ou à l’issue du voyage à réception de facture et dans le respect des délais globaux de paiement

ANNEXE 3
ACTE D’ENGAGEMENT (à compléter pour chaque lot)


GRILLE DE SAISIE DES REPONSES




ITEMS

Partie à compléter par le candidat

Coût du voyage (préciser le lot)

€ TTC

Assurance annulation : coût et descriptif des conditions




Critères qualitatifs


Description des services proposés






Références


Dates proposées pour le paiement de l’éventuel acompte et du solde






Nom et Qualité du signataire Cachet de l’Opérateur Economique





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