Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale.







télécharger 319.77 Kb.
titreRésumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale.
page4/8
date de publication20.02.2017
taille319.77 Kb.
typeRésumé
a.21-bal.com > loi > Résumé
1   2   3   4   5   6   7   8

Nouveau départ après 1989

La répression qui a suivi les manifestations place Tian An Men a renforcé la position des conservateurs opposés aux réformes, et les luttes intestines entre réformistes et conservateurs ont été aiguës entre 1989 et 1992 au sein du PCC. Cependant, Deng Xiaoping prit conscience de la désaffection des Chinois à l’endroit du Parti. Considérant que le seul moyen de conserver le pouvoir, consistait à accélérer les réformes économiques. C’est dans ce contexte qu’en 1992, il entreprend son voyage dans le sud, d’où il envoie le signal de la consolidation et de la poursuite des réformes économiques. La période qui s’ouvre alors est caractérisée par un pacte tacite entre Deng et les Chinois: le PCC s’engage à améliorer le niveau de vie de l’ensemble de la population ; il joue alors sa survie, qui dépend du bon déroulement de la poursuite des réformes. Aussi, les dirigeants chinois ont recours, de façon continue, surtout depuis Tian An Men, à l’usage du mot « stabilité ». Elle est pour eux la pierre angulaire des réformes en cours. Les Chinois aspirent à la stabilité. L’histoire tumultueuse de la Chine depuis le début du siècle ponctuée de guerre civile, d’invasions étrangères, de politique d’incertitude au quotidien, explique cette aspiration. Aussi, un parti qui peut assurer la stabilité aux Chinois, peut se rallier la population, du moins jusqu’à un certain point. La nécessité de maintenir la stabilité sociale et politique pour poursuivre les réformes économiques suscite un certain consensus en Chine, surtout depuis la conclusion du pacte tacite entre le PCC et le peuple chinois après Tian Anmen.

Deng Xiaoping proclamait « l’économie socialiste de marché » en 1992, ce qui mit fin aux hésitations dans l’orientation et la poursuite des réformes. Cette notion a élargi le champ des interprétations acceptables du marxisme afin d’en arriver à justifier les réformes par l’idéologie officielle elle-même.

Dans ce marché socialiste, le gouvernement central a adopté une politique de décentralisation au profit des autorités locales depuis le début des réformes. Ce fait a des répercussions lorsqu’il s’agit de mettre en œuvre des lois, des règlements et des directives édictées par le gouvernement central. Cette décentralisation a accru l’autonomie financière des provinces, et a réduit la capacité du budget de l’État à redistribuer les ressources.

C’est dans ce contexte que le droit des affaires et les règlements concernant les investissements étrangers ont été établis en Chine.

3.2 La théorie du droit contemporain

La théorie du droit chinois contemporain est en pleine évolution dans cette période de transition sociale. Cependant, deux courants restent toujours dominants : les partisans de la théorie conventionnelle marxiste du droit et les partisans de l’approche pragmatique du droit65. Ces derniers contestent que la théorie marxiste du droit se soit développée en Chine en combinant les principes de base du marxisme avec l’expérience chinoise. Selon eux, la théorie du droit marxiste chinois ne serait qu’une imitation du modèle soviétique, développée il y a plus d’un demi-siècle. Ils appellent les juristes chinois à dépasser la méthodologie dogmatique et la rhétorique des fondateurs du marxisme pour développer une nouvelle théorie du marxisme vraiment adaptée aux besoins de la Chine. La recherche en droit devrait se concentrer sur des problèmes qui sollicitent l’attention de façon urgente. Soit, ceux générés par les réformes en cours. Cette approche pragmatique du droit n’a jamais vraiment été explicitée en Chine, ni par les dirigeants, ni par les juristes. Elle se fonde encore sur les principes de dogme marxiste lorsqu’il faut trouver une justification théorique, mais dans la pratique, la rhétorique marxiste demeure largement ignorée.

Les caractéristiques de l’approche pragmatique du droit peuvent se résumer ainsi: un accent démesuré est mis sur la vision du droit comme instrument, le droit est un produit de la réalité, le droit est le serviteur de la politique du PCC, les droits légaux ne sont pas pris au sérieux. Le concept des « droits » est présent dans la théorie marxiste chinoise du droit. Il en en ressort l’existence d’un lien entre les droits des citoyens et leurs obligations envers l’Etat. Donc, les droits séparés des devoirs et obligations, n’ont aucune place dans cette théorie. On comprend que les droits qui concernent la liberté n’entrent pas dans cette logique, pas plus que les « droits naturels ».

La vision instrumentale du droit est commune aux marxistes et aux tenants du pragmatisme. Dans les universités, même dans les cours d’introduction de la politique à l’école, on apprend que le droit est un instrument du pouvoir politique. En Chine, le PCC utilise le droit afin d‘asseoir leur politique. Le contenu du droit est une formalisation de la politique du PCC. Sur ce point-là, PCC est bien l’héritier des principes de la tradition impériale.

Depuis 1978, l’objet de la politique du PCC est passé de la lutte des classes au développement économique. Nous avons vu plus haut comment le PCC justifie ce changement de cap. La réalité de l’heure est liée aux besoins du développement, et le droit est un instrument au service du développement économique. Les personnes en position de définir le sens de la politique possèdent un moyen puissant pour élaborer le droit et décider de la direction à imprimer au développement social. L’idée selon laquelle le droit est un produit de la réalité vient en partie des idées marxistes relatives à la nécessité d’une réforme juridique continue, et a joué un rôle très important dans le développement législatif en Chine ces quarante dernières années.66 Les théoriciens chinois du droit croient qu’il faut édicter des lois convenant à chaque stade de développement de la société. Cette vision des choses explique le développement foisonnant de la législation économique depuis le début des réformes.

3. 3 Les problèmes de l’application du droit

L’effectivité du droit fait problème en Chine. Les juristes chinois soulèvent souvent la question. La Révolution Cultuelle ayant décimé les élites, tout l’enseignement a souffert et le droit n’a pas fait exception. Il y a lieu aussi de garder en mémoire le sort qui a été fait aux juristes pendant les années 60. Les juristes ont été qualifiés par des non juristes, en fonction de leur loyauté envers le PCC et de leur bonne origine de classe.

Les universités ont rouvert à la fin des années soixante-dix, mais encore fallait-il trouver des juristes formés et capables d’enseigner. Or, sur les 170.000 juges que compte aujourd’hui la Chine, peu ont une scolarité en droit.67 Par ailleurs, une des conséquences de la vision pragmatique du droit réside dans la perception du PCC que les juges sont des instruments politiques, plutôt que des arbitres impartiaux. Ici, les juges ne sont même pas « la bouche de la Loi », juste des instruments. Cette façon de voir est ancrée dans l’histoire du PCC et dans son idéologie. Il faut aussi savoir que, dans les cours de comté où le plus gros des causes est entendu, les juges sont en majorité des militaires démobilisés n’ayant aucune formation en droit. Le système judiciaire chinois permet à une personne qui n’a pas de diplôme de droit de devenir juge, si elle a satisfait à une évaluation dont la nature n’est pas précisée.

Les conditions de travail des juges sont difficiles et peu attrayantes. À l’heure actuelle, les meilleurs juristes travaillent souvent pour des cabinets d’avocat ou encore pour des compagnies à capitaux mixtes. Les juges sont sous-payés et exposés à bien des tentations. La corruption est présente chez certains membres du pouvoir judiciaire68. En Chine, les juges sont rémunérés par les gouvernements locaux. Aussi arrive-t-il souvent que leurs décisions soient rendues en faveur de celui qui les paye. Ceux qui agissent à contre-courant - et il y en a - courent des risques.

Le degré d’interférence du pouvoir politique dans les décisions du pouvoir judiciaire est tel que l’avènement du « Rule of law » en Chine risque de ne pas se réaliser dans un avenir immédiat. Quel que soit le degré d’indépendance, conféré au pouvoir judiciaire en Chine, le rôle dirigeant du PCC, tel que l’énonce la Constitution, prime.

Il existe plusieurs divergences de fond entre la vision occidentale du « Rule of law » et la vision chinoise. La question qui se pose alors est: pourquoi le PCC est-il au-dessus des lois? La réponse met en lumière une rhétorique que le PCC a longtemps employée à propose des relation entre la classe ouvrière et le pouvoir, soit celle du consensus, de la communauté d’intérêts.

M. Liu Nanping fait état d’une présomption de consensus entre le pouvoir (l’État) et les sujets de droits69. Alors que ces deux derniers sont souvent considérés comme opposés en occident, et que la doctrine du « Rule of law » est conçue pour limiter l’arbitraire possible dans l’exercice du pouvoir, le PCC pose que le gouvernement ne fait qu’exécuter la volonté populaire. Il est stipulé à l’article 13 de la Constitution que tout appartient au peuple, que tout pouvoir de l’État s’incarne dans le peuple. Il s’ensuit, selon le PCC, que, dans ce type d’Etat, la relation entre les gouvernements et les gouvernés en est une de consensus et non de conflit. Ce raisonnement imprègne une partie importante de la théorie du droit en Chine. Il convient enfin de souligner aussi l’existence de difficultés relatives à l’exécution des jugements, qui a des causes complexes70. Sur ce point-là, une analyse précise se développera dans le chapitre 3.5----La mutation des professions juridiques.

Tous ces problèmes font que les chinois ont une confiance mitigée dans leur système judiciaire. Par ailleurs, certaines perceptions traditionnelle par rapport au droit ont encore cours. Ainsi, on trouve au sein de la population une vieille antipathie face au droit.

3.4 La conception chinoise des droits de la personne

Depuis le commencement de la politique d’ouverture de la Chine vers l’occident, le gouvernement essaye toujours de bien s’intégrer dans la communauté internationale, mais souvent, il doit faire face aux institutions occidentales sur certaines notions essentielles. Comme il y a décalage de langage politique, la réponse n’est pas toujours adéquate, ni bien ciblée. Le débat sur les droits de la personne ou les droits de l’homme en est une bonne illustration.

La réponse officielle

Les événements politiques d’ordre interne dictent les positions officielles chinoises sur les droits de la personne. Après le massacre de la place Tian Anmen, une réponse aux critiques de la communauté internationale sur la situation des droits de la personne devenait essentielle. D’abord, la Chine s’emploie à trouver des distinctions entre les standards chinois des droits de la personne et les standards qu’elle qualifie d’occidentaux. Donc, le premier Livre Blanc chinois sur les droits de la personne est paru en 1991, le second en 1995, le troisième en 1996. L’asiatisme71arrivait à point nommé pour aider la Chine à formuler une réponse à l’Occident, et cela lui était encore plus facile du fait de son essor économique, qui autorisait à joindre sa voix aux pays d’Asie dont on vantait les performances. Aussi, le fait que la Chine ait activement pris part à la rédaction de la Déclaration de Bangkok s’explique-t-il aisément. La Chine a ajouté un concept qui ne se retrouve pas dans l’asiatisme comme tel, celui du droit à la subsistance, et insiste sur l’importance du droit au développement, lié au premier. Le contenu de ces deux concepts, vu par les Chinois, sera brièvement retracé dans la présente section.

Le contenu du concept du droit à la subsistance a évolué, au fil du temps. La constante est que le gouvernement affirme qu’il s’agit du plus important des droits de la personne pour tous les pays, et donc pour la Chine. En 1991, deux ans après Tian Anmen, le gouvernement chinois admet qu’il existe des problèmes de droits de la personne dans le pays et pose que leur résolution passe par la réalisation du droit à la subsistance du peuple chinois. Le contenu de ce concept semble alors désigner essentiellement le droit de manger à sa faim et le droit à des vêtements chauds. Le gouvernement chinois affirme dans le même document, statistiques à l’appui, que le droit à la subsistance est réalisé, et qu’il s’agit là d’une étape considérable dans la protection des droits de la personne en Chine. Cependant, la protection du droit à la subsistance et l’amélioration des conditions de vie du peuple chinois demeurent des questions d’importance cruciale. Le gouvernement chinois doit veiller à préserver

l’indépendance du pays face à l’impérialisme, car même si le problème de la nourriture et des vêtements est résolu, l’économie chinoise reste peu développée. Dans ce contexte, le désordre social ou tout autre désastre constitue une menace pour le droit à la subsistance du peuple. Il s’ensuit que la tâche urgente, et à long terme, du gouvernement chinois, consiste, conformément au vœu et aux aspirations des Chinois, à maintenir la stabilité et à concentrer ses efforts sur le « développement des forces productives ». Depuis, le gouvernement central reprend périodiquement cet argument, qui sert à justifier la poursuite des réformes économiques et une politique essentiellement répressive envers toute forme de contestation.

Dans les instrument internationaux, le droit au développement social et culturel, va bien au-delà du simple développement économique. Le discours officiel des dirigeants chinois entérine cette vision, et fait grand cas des droits économiques, sociaux et culturels, perçus comme des droits collectifs. Cette position a longtemps été celle des pays du bloc soviétique, qui disaient faire primer les droits collectifs sur les droits individuels du Pacte international relatif aux droits civils et politiques.

Le droit au développement vu par la Chine fait peu de cas des droits individuels. En cela, il existe une certaine continuité entre la tradition juridique chinoise impériale et confucianiste, qui fait passer les droits de l’individu après ceux du clan et de la société, et la vision du droit au développement mise aujourd’hui de l’avant par les autorités. Dans les deux cas, l’accent est mis sur l’intérêt collectif, et le discours contemporain qui réfère aux obligations des individus avant de référer à leurs droits trouve un écho profond dans la culture juridique traditionnelle chinoise.

En ce qui concerne les droits internationaux de la personne, la Chine reconnaît le caractère universel de certains droits, mais elle affirme que la réalisation des droits de la personne s’effectue suivant des modèles variés. Chaque pays a le droit de choisir le modèle qui lui convient, en raison des différences de développement économique et culturel entre les pays ainsi que des différences de mentalité et de traditions historiques…

La source traditionnelle

La version officielle des droits de la personne est trop politique pour le peuple chinois, cette notion ressemble plutôt encore à une outil de propagande du gouvernement pour se défendre contre « l’attaque »politique des occidentaux. Si on prend l’approche de l’anthropologie juridique, et qu’on pénètre dans l’histoire et la culture chinoises, on trouve certaine conception originale qui peut mieux accorder les deux côtés chinois et occidental. Ici, je voudrais introduire la notion de « droits du peuple » (min chuan)72, qui pourrait correspondre mieux à la civilisation chinoise par rapport à la traduction officielle. Cette notion été inclue dans la doctrine des « Trois Principes du Peuple » que fut implantee pendant les années trente par Sun Yat-Sen, Président de la République de Chine (première République, 1912-1949). « Les Trois Principes du Peuple » sont : Le Nationalisme du Peuple, La Souveraineté du Peuple et le Bien-être du peuple. Ces deux dernières, mettent l’accent sur la protection de l’égalité des individus, contre les privilèges, et offrent l’éducation gratuite pour tout le peuple. Ainsi il souligne que le gouvernement doit assurer les nécessités vitales pour chaque citoyen en établissant un système de distribution égale des richesses, etc. Cette idéologie était la lumière pour guider la République pendant un certain temps, et même de nos jours, le gouvernement de Taiwan continue s’inspirer de cette idéologie. Il me semble donc que la notion de «droits du peuple » est une notion bien enracinée dans la culture chinoise et qui inclut l’ essentiel des droits de la personnelle.73

Quand on remonte l’histoire au début de vingtième siècle, on trouve encore que beaucoup d’autre notion démocratiques, par exemple les « droits naturels », les « droits des individus » avaient été évoqués par des élites chinois.

En conclusion, dans la tradition chinoise, les éléments qui équivalent aux droits de la personne existent bien, mais il manque le moyen d’expliquer cette notion au peuple chinois. Tous ces concepts doivent être redéfinis dans leur propre vocabulaire. Cependant, on observe qu’un courant Néo-confucianiste émerge dans la société et ainsi que dans les pouvoirs politiques. Il essaye d’exprimer les exigences du droit, de la démocratie et des droits de la personne avec l’approche de la continuité des valeurs traditionnelles chinoises. Ce système de valeurs pourrait s’adapter aux exigences novelles, pour construire sa propre modernité. Puisse la série de débats qui ont lieu en Chine sur les droits de la personne en comparaison avec le système occidental, servir à stimuler leur intelligence et ouvrir leur esprit. La Chine a besoin d’une transformation créative de sa tradition.

3.5 La mutation des professions juridiques.

Depuis une dizaine d’années, il s’est opéré une véritable évolution des conditions de travail de la Magistrature Chinoise. L’organisation judiciaire n’a pas été modifiée au cours de ces dernières années, mais depuis 1995, la profession de juge, de procureur, et d’avocat sont organisées par des dispositions législatives et réglementaires spécifiques qui traitent notamment du recrutement, de l’avancement, de la hiérarchie, de la rémunération et de la discipline.
1   2   3   4   5   6   7   8

similaire:

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconHistoire des arts
«Le grenier à sel» à Avignon. Eduardo Kac avait prévu de se présenter avec le lapin dans la galerie et de vivre avec lui une semaine...

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconOrganisé par : La Société Chinoise d’Etude de l’Histoire Africaine,...
«Nouveau : Code idef annoté de l’ohada», d’inscrire le mot retenu dans la case recherche pour obtenir sous les yeux tous les textes...

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconNous sentons parfois, comme confusément, qu’il peut y avoir plus...
«politiques», ou ressenties comme telles, alors que nous étions, tout autant dans la vie, mais au théâtre, dans une petite salle...

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconDans ce cinquième message, je relaterai quelques moments vécus depuis...
«barranco», des couloirs naturels. En conséquence, les débris de bois, de feuilles, de branches, de plastique flottent dans le port....

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconRapport de stage a l’etranger
«au jour le jour», au dessus des difficultés, des divisions et des critiques, ce qu’il y a d’éternel dans une grande pensée, dans...

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconPremière partie
«Nous avons un passé» IL me semble que le tien, cher camarade, n’a rien à envier au mien

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconPartir à Berlin c'est comme, tout en restant au coeur de l’Europe,...
«Notre grand tourment dans l'existence vient de ce que nous sommes éternellement seuls, et tous nos efforts, tous nos actes ne tendent...

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconRésumé P. Breton et S. Proulx s’intéressent d’abord aux techniques...
«sociale», ou communication médiatisée, qui met en jeu la circulation de messages

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. iconObert Desnos admirateur de Hugo
«Parlez à Dieu», les pieds enracinés, nous semble-t-il. (…) Resterons-nous dans le couloir ?

Résumé Dans cette publication, nous résumerons tout d’abord rapidement l’histoire juridique chinoise dans la première partie. Nous présenterons ainsi la pensée antique et le système de justice en Chine impériale. icon"la vie sans musique est tout simplement une erreur, une fatigue, un exil"(f w nietzsche)
«Le mlc n’est pas prêt, le mlc est dans une phase d’introspection. Nous interrogeons nos certitudes et nous allons attendre de voir...







Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
a.21-bal.com