Rapport interquartile 20,8 6,1 Rapport D9/Médiane 6,4 4,3 Répartition des indépendants 1,4 100 Justine pignier, Jérôme domens, «Revenus d’activité des indépendants en 2009»







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titreRapport interquartile 20,8 6,1 Rapport D9/Médiane 6,4 4,3 Répartition des indépendants 1,4 100 Justine pignier, Jérôme domens, «Revenus d’activité des indépendants en 2009»
date de publication20.10.2016
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typeRapport
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Hypokhâgne BL SCIENCES SOCIALES 17/11/12
Durée : 6 heures
Sujet :

Comment rendre compte de la valeur des œuvres d’art

et de la rémunération des artistes ?
DOCUMENT 1 : Données sur les revenus d’activité des professions artistiques



Revenus d’activité des indépendants exerçant des professions artistiques et de l’ensemble des indépendants :





Arts, spectacles et activités récréatives

Ensemble des indépendants

Revenu moyen en €

14 530

34 190

Revenu médian en €

4 860

18 960

Proportion de revenus nuls

19,5

11,2

Rapport interquartile

20,8

6,1

Rapport D9/Médiane

6,4

4,3

Répartition des indépendants

1,4

100


Justine PIGNIER, Jérôme DOMENS,

« Revenus d’activité des indépendants en 2009 »,

INSEE Première n°1394, 2012,

http://www.insee.fr/fr/ffc/ipweb/ip1394/ip1394.pdf

Revenus d’activité de professions artistiques affiliées à l’AGESSA :






Revenu

En €

moyen

médian

Auteurs d’œuvres dramatiques

66 977

18 125

Ecrivains

33 810

16 333

Traducteurs

24 099

17 554

Auteurs de compositions musicales

66 977

24 059

Auteurs d’œuvres audiovisuelles

52 931

27 675

Photographes

31 459

14 545

Auteurs du multimédia interactif

19 038

12 786

Auteurs de logiciels

67 934

36 667


Marie GOUYON, « Ecrivains, photographes, compositeurs… Les artistes auteurs affiliés à l’AGESSA en 2008 », Culture Chiffres n°3, 2011,

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/Les-publications/Culture-chiffres/Ecrivains-photographes-compositeurs-Les-artistes-auteurs-affilies-a-l-Agessa-en-2008-CC-2011-3



Revenus d’activité de professions artistiques affiliées à la Maison des Artistes



NB : l’AGESSA et la Maison des Artistes sont les deux organismes de protection sociale des artistes auteurs en France. L’affiliation à l’un ou l’autre de ces organismes dépend du secteur d’activité de l’auteur artiste.
Marie GOUYON, « Peintres, artistes, sculpteurs… Les artistes auteurs affiliés à la Maison des Artistes en 2009 »,

Culture Chiffres n°4, 2011,

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/Les-publications/Culture-chiffres/Peintres-graphistes-sculpteurs-Les-artistes-auteurs-affilies-a-la-Maison-des-artistes-en-2008-CC-2011-4

DOCUMENT 2 : Evolution des prix de l’art
Indice des prix en France, base 100 en 1960



L’indice des prix à la consommation mesure l'évolution du niveau moyen des prix des biens et services consommés par les ménages, pondérés par leur part dans la consommation moyenne des ménages

Cet indice de prix se calcule également pour des types particuliers de biens ou services, ici les livres, la musique, et les activités récréatives et culturelles, qui incorporent notamment le cinéma et le spectacle vivant. Le spectacle vivant regroupe le théâtre, la danse, les arts du cirque, de la rue, des marionnettes, l’opéra et les concerts.

Mathieu PERONA et Jérôme POUYET, Le prix unique du livre à l’heure du numérique, Editions Rue d’Ulm, 2010.

http://www.cepremap.ens.fr/depot/opus/OPUS19.pdf




L’Art Price Global Index est l’indice international des prix des œuvres d’art contemporain vendues aux enchères, publié régulièrement par l’entreprise ArtPrice.



DOCUMENT 3 Distribution des droits, des œuvres et des représentations dans le spectacle vivant en 2008




  1. droits versés

  2. nombre de contributions à la création des œuvres

  3. nombre de contributions aux représentations des oeuvres


Source : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD)
Note de lecture : la SACD gère la distribution des droits d’auteurs. Les recettes de la diffusion audiovisuelle et des représentations d’œuvres artistiques sont en partie redistribué-e-s aux auteurs et compositeurs, selon des modalités négociées entre les auteurs et les diffuseurs, de manière collective par l’intermédiaire de la SACD notamment, et de manière individuelle. Ce graphique concerne exclusivement le spectacle vivant.


Marie GOUYON, « Diversité des carrières d’auteur de l’audiovisuel et du spectacle vivant. Les auteurs de la SACD, 1997-2008 », Culture Chiffres n°2, 2011.

http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/Les-publications/Culture-chiffres/Diversite-des-carrieres-d-auteur-de-l-audiovisuel-et-du-spectacle-vivant.-Les-auteurs-de-la-SACD-1997-2008-CC-2011-2

DOCUMENT 4
Quand on a établi une machine coûteuse, on espère que la quantité extraordinaire de travail qu'elle accomplira avant d'être tout à fait hors de service remplacera le capital employé à l'établir, avec les profits ordinaires tout au moins. Un homme qui a dépensé beaucoup de temps et de travail pour se rendre propre à une profession qui demande une habileté et une expérience extraordinaires, peut être comparé à une de ces machines dispendieuses. On doit espérer que la fonction à laquelle il se prépare lui rendra, outre les salaires du simple travail, de quoi l'indemniser de tous les frais de son éducation, avec au moins les profits ordinaires d'un capital de la même valeur. Il faut aussi que cette indemnité se trouve réalisée dans un temps raisonnable, en ayant égard à la durée très incertaine de la vie des hommes, tout comme on a égard à la durée plus certaine de la machine.
C'est sur ce principe qu'est fondée la différence entre les salaires du travail qui demande une grande habileté, et ceux du travail ordinaire. […]
Il est donc juste qu'en Europe les salaires des artisans, gens de métier et ouvriers de manufactures, soient un peu plus élevés que ceux des ouvriers ordinaires; ils le sont aussi et, à cause de la supériorité de leurs salaires, les artisans sont regardés presque partout comme faisant partie d'une classe plus relevée. Cependant cette supériorité est bien peu considérable; le salaire moyen d'un ouvrier à la journée, dans les fabriques les plus communes, com­me celles de draps et de toiles unies, n'est guère supérieur, dans la plupart des lieux, aux salaires journaliers des simples manœuvres. A la vérité, l'artisan est plus constamment et plus uniformément occupé, et la supériorité de son gain paraîtra un peu plus forte si on le calcule pour toute l'année ensemble. Toutefois, cette supériorité ne s'élève pas au-dessus de ce qu'il faut pour compenser la dépense plus forte de son éducation.
L'éducation est encore bien plus longue et plus dispendieuse dans les arts qui exigent une grande habileté, et dans les professions libérales. La rétribution pécu­niaire des peintres, des sculpteurs, des gens de loi et des médecins doit donc être beaucoup plus forte, et elle l'est aussi.
Souce : Adam SMITH, Recherches sur la nature et les causes de la richesse des Nations, 1776,

Livre I, chap.10, « Des salaires est des profits dans les divers emplois du travail et du capital ».


DOCUMENT 5
La concentration exclusive du talent artistique chez quelques individualités, et corrélativement son étouffement dans la grande masse des gens, est une conséquence de la division du travail. A supposer même que dans certaines conditions sociales, chaque individu soit un excellent peintre, cela n’exclurait en aucune façon que chacun fut un peintre original, si bien que, là aussi, la distinction entre travail « humain » et travail « unique » aboutisse à un pur non-sens. Dans une organisation communiste de la société ce qui sera supprimé en tout état de cause, ce sont les barrières locales et nationales, produit de la division du travail, dans lesquelles l’artiste est enfermé, tandis que l’individu ne sera plus enfermé dans les limites d’un art déterminé, limites qui font qu’il y a des peintres, des sculpteurs, etc… qui ne sont que cela, et le nom à lui seul exprime suffisamment la limitation des possibilités des activités de cet individu et sa dépendance par rapport à la division du travail. Dans une société communiste, il n’y aura plus de peintres, mais tout au plus des gens qui, entre autres choses, feront de la peinture.
Source : Karl MARX et Friedrich ENGELS, L’idéologie allemande, éd. Sociales, 1968 [1846],

tome premier, p.432.


DOCUMENT 6
Supposons, par exemple, que les artistes constituent, par eux-mêmes, une classe, une caste, une catégorie industrielle ; dans ce cas, leur nombre étant fixe ou, du moins, déterminé par des causes indépendantes de leurs bénéfices, ces bénéfices seront eux-mêmes déterminés par les ressources et l'empressement des classes de la population qui ont du goût pour les satisfactions que les artistes peuvent fournir. Dans de certaines conditions de la demande, les gains des artistes peuvent s'élever très haut; dans d'autres conditions, ils peuvent tomber très bas. […]
L'homme d'affaires routinier, qui a hérité d'une bonne entreprise et qui n'a que juste la force suffisante pour ne pas la laisser se disloquer, peut en retirer un revenu annuel de plusieurs milliers de livres, qui ne contient que très peu de rente provenant de capacités naturelles rares. Et, d'un autre côté, la plus grande partie des revenus acquis par des avocats très en vogue, par des écrivains, des peintres, des acteurs et des jockeys peuvent être classés parmi les rentes provenant de capacités naturelles rares […]
Il n'y eut jamais d'époque où les tableaux à l'huile de valeur médiocre se soient vendus moins cher qu'à la nôtre, et il n'y eut jamais d'époque où les tableaux de premier ordre se soient vendus plus cher. Un homme d'affaires de capacité moyenne et de réussite moyenne obtient maintenant un chiffre de profits moins élevé pour son capital qu'à n'importe quelle autre époque passée ; tandis que maintenant les opéra­tions dans lesquelles un homme exceptionnellement doué et exceptionnellement favorisé de la fortune peut prendre part sont si vastes qu'elles lui permettent d'amasser une immense fortune avec une rapidité inconnue jusqu'ici.
Les causes de ce changement sont principalement au nombre de deux : en premier lieu, le développement général de la richesse, et, en second lieu, le développement de nouvelles facilités de communications, facilités qui font que des hommes, dès qu'ils ont atteint une haute situation, ont le pouvoir d'appliquer leur esprit inventif ou spéculatif à des entreprises plus vastes, s'étendant sur une aire plus vaste qu'il n'ait jamais été possible auparavant.
Source : Alfred MARSHALL, Principes d’économie politique, 1890

DOCUMENT 7 Evolution de l’activité des intermittents du spectacle




Indice base 100 en 2000



Pierre-Michel MENGER,

Portrait de l’artiste en travailleur, Seuil, 2002,

p.93

Chiffres-clés 2012,

Ministère de la Culture et de la Communication.


DOCUMENT 8 Les intermittents du spectacle

Coûteux, le statut des intermittents est néanmoins devenu vital pour les secteurs de l'audiovisuel et du spectacle vivant. Il constitue en effet un pilier du financement de la politique culturelle française qui fait vivre des myriades de compagnies de théâtre et de danse, d'orchestres, de sociétés de production, et permet à des milliers de festivals d'exister sur l'ensemble du territoire.

La flexibilité prévue par le régime, qui permet de gérer le caractère temporaire des projets (tournage de films, concerts, etc.) et les périodes de creux inhérentes aux activités artistiques, est jugée essentielle par les salariés dont le gros des troupes travaille dans l'audiovisuel et le cinéma. Les 52.000 employeurs recensés par Pôle emploi, qui, eux, opèrent en majorité dans le spectacle vivant, y trouvent aussi leur compte. Dans leurs rangs, on trouve aux côtés de toutes petites structures relevant souvent du champ associatif, des mastodontes de l'audiovisuel. Radio France est ainsi le premier employeur d'intermittents dans l'Hexagone, avec l'an dernier, 6.000 contrats de cette catégorie signés avec des salariés participant à la production (musiciens, artistes lyriques, comédiens, maquilleurs, etc.). Chez France Télévisions, l'intermittence - cantonnée aux techniciens (monteurs, opérateurs de prises de vue, etc.) -représente un peu plus de 10 % de la masse salariale.

Remontant aux années 1930, la mise en place d’un régime spécifique d’indemnisation des périodes de chômage des artistes et techniciens du spectacle a été justifiée par la nature nécessairement discontinue de leur activité. Les règles et principes régissant l’indemnisation des intermittents du spectacle ne peuvent donc être comparées avec celles applicables aux salariés relevant du régime général.

En revanche, certains travailleurs intérimaires peuvent connaître des conditions d’emploi proches de celles des intermittents, avec une alternance fréquente de temps d’activité et de chômage. Une comparaison entre le régime d’indemnisation des intérimaires (annexe 4 à la convention générale d’assurance chômage) et celui des intermittents (annexes 8 et 10) met en évidence le caractère nettement plus favorable du second.

Pour un salaire d’activité brut correspondant à 1500 € mensuels, l’allocation-chômage totale d’un intérimaire s’élèvera à 3848 € ; à rémunération mensuelle égale, un technicien du spectacle doit travailler 507 heures sur une période de 10 mois ; son indemnisation sera alors d’une durée de 243 jours et d’un montant total de 9 088 €.

Source : Cour des Comptes,

Rapport public annuel, 2012, www.ccomptes.fr

Autres gros utilisateurs de ces contrats, les sociétés de production qui fournissent aux chaînes de télé leurs programmes, celles qui fabriquent des films mais aussi les parcs de loisirs. En 2011, Euro Disney a ainsi recruté près de 1.500 artistes en contrat d'intermittence pour ses parades et autres spectacles.

Aujourd'hui pourtant, le système paraît à bout de souffle, voire « intenable » pour ses détracteurs. La prise en charge du régime d'indemnisation repose en effet sur des solidarités extérieures au monde de la culture, puisque c'est l'Unedic, soit les salariés du privé, qui le finance.

En 2010, avec plus de 1,26 milliard d'euros de dépenses et seulement 232 millions d'euros de cotisations perçues, son déficit aurait représenté un tiers de celui de l'assurance-chômage pour 106.600 indemnisés ayant travaillé les 507 heures nécessaires (sur 10 mois pour les techniciens et 10,5 mois pour les artistes)... Quand le nombre total d'intermittents était évalué à 166.400 par Pôle emploi au troisième trimestre 2011. Les dépenses d'indemnisation représentent 40 % de leur revenu, estimait Bruno Coquet, le président du Comité de l'emploi de l'Union européenne, dans un article publié en octobre 2010 dans la revue « Futuribles ».

Cela fait des années que les rapports auscultent le système pour dresser les contours d'une réforme appelée de leurs voeux tant par les professionnels que par les institutions et les partenaires sociaux. Les failles et les pistes d'amélioration sont sur la table.

Un premier feu de critiques vise le périmètre d'éligibilité souvent jugé « laxiste » voire contestable. D'où un dispositif « passoire ».« On a intégré des gens qui n'ont rien à voir les uns avec les autres, que ce soit par leurs rythmes de travail ou leur rémunération », regrette un ingénieur du son travaillant pour le cinéma, qui préfère garder l'anonymat. Malgré le nettoyage des classifications entrepris en 2006, dans les rangs des intermittents, on trouve encore pêle-mêle, aux côtés des artistes et techniciens pour qui le système a été conçu, des menuisiers qui construisent les décors, les ouvriers qui montent les gradins du Festival d'Avignon ou même des videurs de boîte de nuit... Une avancée a néanmoins été réalisée avec la signature récente de conventions collectives étendues dans la production audiovisuelle privée, le spectacle vivant public et privé, etc., qui laissent espérer une meilleure régulation. Pour autant, certains estiment qu'il faut aller plus loin et durcir les conditions d'accès.

Autre charge contre le dispositif : l'existence de multiples zones de contournements, voire de fraudes. Pour commencer, une partie des intermittents ne le seraient pas vraiment puisqu'ils travailleraient de manière quasi permanente pour un même employeur. Ces « permittents » représente « 15 % au moins » des bénéficiaires du régime d'indemnisation, selon la Cour des comptes.

Source : Nathalie SILBER, « L'impossible équation des intermittents du spectacle », Les Echos, 28 juin 2012.

DOCUMENT 9
Les chances de rentrer dans ses frais quand on édite un jeune écrivain sont faibles. Un roman qui n’a pas de succès a une durée de vie (à court terme) qui peut être inférieure à trois semaines. En cas de succès moyen à court terme, une fois soustraits les frais de fabrication, les droits d’auteur et les frais de diffusion, il reste environ 20% du prix de vente à l’éditeur qui doit amortir les invendus, financer son stock, payer ses frais généraux et ses impôts. Mais, lorsqu’un livre prolonge sa carrière au-delà de la première année et entre dans le « fonds », il constitue un « volant » financier qui fournit les bases d’une prévision et d’une « politique » d’investissements à long terme : la première édition ayant amorti les frais fixes, le livre peut être réimprimé avec des prix de revient considérablement réduits et il assure ainsi des rentrées régulières (rentrées directes et aussi droits annexes, traductions, éditions en livre de poche, ventes à la télévision ou au cinéma) qui permettent de financer des investissements plus ou moins risqués, de nature à assurer à leur tour, à terme, l’accroissement du « fonds ».

L’incertitude et l’aléa qui caractérisent la production des biens culturels se lisent dans les courbes de ventes de trois ouvrages parus aux Editions de Minuit : un « prix littéraire » (courbe A) qui, après une vente initiale forte (sur 6 143 exemplaires diffusés en 1959, 4 289 sont vendus en 1960, déduction faite des invendus), connaît à partir de cette date des ventes annuelles faibles (de l’ordre de 70 par an en moyenne) ; La Jalousie (courbe B), roman d’Alain Robbe-Grillet, paru en 1957, qui, vendu la première année à 746 exemplaires, ne rejoint qu’au bout de quatre ans (en 1960) le niveau de vente initial du roman couronné mais qui, grâce à un taux de croissance constant des ventes annuelles à partir de 1960, atteint en 1968 le chiffre cumulé de 29 642. En attendant Godot (courbe C), de Samuel Beckett, qui, publié en 1952, n’atteint 10 000 exemplaires qu’au bout de cinq ans : grâce à un taux de croissance qui, à partir de 1959, se maintient à peu près constant (à l’exception de l’année 1963) autour de 20 % (la courbe prenant ici aussi une allure exponentielle à partir de cette date), ce titre atteint en 1968 (où 14 298 exemplaires sont vendus) un chiffre de vente cumulé de 64 897 exemplaires. (Il faudrait ajouter le cas de l’échec pur et simple, c'est-à-dire d’un Godot dont la carrière se serait arrêtée fin 1952, laissant un bilan fortement déficitaire)
Source : Pierre BOURDIEU, Les règles de l’art, genèse et structure du champ littéraire, Seuil, 1992

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