A- ouverture de la séance
télécharger 226.47 Kb.
|
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE CHARLEVOIX VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL, TENUE LE LUNDI 8 FÉVRIER 2016, À 19 H 00, AU 15, RUE FORGET, BAIE-SAINT-PAUL, (SALLE DU CONSEIL) ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS LES CONSEILLERS (ÈRE) : THÉRÈSE LAMY GILBERT GAUDREAULT LUC A. GOUDREAU OLIVIER SIMARD GASTON DUCHESNE SÉBASTIEN PERRON Tous membres de ce Conseil et formant quorum sous la présidence du Maire Monsieur JEAN FORTIN. MEMBRE ABSENT Aucun FONCTIONNAIRES PRÉSENTS Monsieur Martin Bouchard, directeur général Monsieur Émilien Bouchard, greffier de la Ville et agissant comme secrétaire de la présente assemblée. OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 h 00, le Maire Monsieur Jean Fortin, Président de l’assemblée, ayant constaté le quorum, procède à l’ouverture de la séance ordinaire par un moment de réflexion. 16-02-016 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. Monsieur le Maire demande au greffier, monsieur Émilien Bouchard, de faire lecture de l’ordre du jour de cette séance ordinaire ainsi que de l'avis de convocation et du certificat de signification. CONSIDÉRANT la distribution au préalable d’une copie de l’ordre du jour à chacun des membres du Conseil municipal dans les délais et de la manière impartie par la Loi; CONSIDÉRANT la lecture de l'ordre du jour faite par le greffier de la Ville, monsieur Émilien Bouchard, séance tenante; En conséquence, il est proposé par Monsieur le conseiller Gaston Duchesne, appuyé de Monsieur le conseiller Luc A. Goudreau et unanimement résolu: QUE l’ordre du jour suivant soit adopté à savoir : 11CANADAPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE CHARLEVOIX VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL ORDRE DU JOUR Séance ordinaire LUNDI LE 8 FÉVRIER 2016 À 19 H 00 AU 15, RUE FORGET À BAIE-SAINT-PAUL (SALLE DU CONSEIL) Avis vous est par les présentes donné, par le soussigné, greffier de la susdite municipalité, qu’une séance ordinaire se tiendra le 8 FÉVRIER 2016 à compter de 19 :00hres à l’endroit désigné soit au 15, rue Forget, Baie-Saint-Paul (salle du Conseil). Les sujets traités seront alors les suivants à savoir : A- OUVERTURE DE LA SÉANCE
1. Adoption, s’il y a lieu, du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2016. D Règlement :
5. Avis de motion d’un règlement qui portera le numéro R647-2016 ayant pour objet d’amender le règlement de zonage dans le but principal d’agrandir la zone H-022 à même une partie de la zone HP-021 afin d’y inclure une partie du lot 4 002 189 (Lico imprimeur). 6. Adoption, s’il y a lieu, du premier projet de règlement R647-2016. 7. Avis de motion d’un règlement qui portera le numéro R646-2016 décrétant un emprunt de 1 300 000.$ et des travaux pour la réfection du chemin Ste-Catherine. 8. Avis de motion d’un règlement qui portera le numéro R649-2016 et procédant à la fermeture du lot 4 980 987 (partie de l’ancienne rue de l’Usine-accès boulevard Monseigneur-de-Laval). E- RÉSOLUTIONS: |
