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Pôle enfance et famille
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2011-19-1
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Attribution d'une subvention à la Société par Actions Simplifiées (SAS) "les films d'ici" pour 2011.
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Délégation générale à la citoyenneté et au développement durable
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2011-19-2
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Convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Val-de-Marne (CAUE 94) pour l'Agence de l'énergie du Val-de-Marne.
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Direction de la communication
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2011-19-3
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Avenant n°1 au marché relatif à la fabrication et à l'impression des matériels de communication réalisés sur supports papiers ou spéciaux.
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Direction de la culture
Musée départemental d'art contemporain MAC/VAL
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2011-19-4
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Tarification des éditions du MAC/VAL à paraître au premier trimestre 2012.
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Direction de la culture
Service de l'accompagnement culturel du territoire
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2011-19-5
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Aide à l'édition de catalogues d'exposition - 2ème série - Année 2011
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2011-19-6
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Subvention pour le développement des actions artistiques et culturelles sur les territoires : accompagnement du projet mis en oeuvre sur le site Anis Gras d'Arcueil en 2011.
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Direction de la jeunesse, des sports et des villages de vacances
Service de la jeunesse
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2011-19-7
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Attribution de bourses pour les projets à l'initiative de jeunes sur le thème de la solidarité dans le cadre d'actions humanitaires et d'échanges internationaux 2011 (3ème répartition).
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Direction de la logistique
Service commande publique
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2011-19-8
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Autorisation de signature des marchés de fourniture, de denrées alimentaires, de consommables et de produits d'entretien pour le groupement de commande départemental.
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2011-19-9
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Autorisation de signature du marché de service de restauration à l'Hôtel du département/Préfecture.
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2011-19-10
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Marché de fourniture et livraison de fruits et légumes frais aux crèches départementales. Société COFIDA.
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2011-19-11
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Marché relatif aux prestations de traiteurs pour la réalisation de cocktails, buffets et repas organisés par le Département.
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Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé
Service de la protection maternelle et infantile
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2011-19-12
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3ème programme départemental de prévention bucco-dentaire 2011- 2016. Convention avec l'Inspection académique et la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne. Convention type avec les Villes.
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Direction de l'action sociale
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2011-19-13
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Protocole de partenariat entre le Conseil général du Val de Marne, la ville de Choisy-Le-Roi et son Centre Communal d'Action Sociale
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Direction de l'aménagement et du développement territorial
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2011-19-14
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Convention avec la Ville de Joinville-le-Pont. Participation financière relative à la réalisation d'une étude d'avant-projet pour la création d'un poste d'escale au Port de plaisance de Joinville-le-Pont.
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2011-19-15
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Convention avec la ville de Bry-sur-Marne. Financement du projet touristique lié à la réalisation d'une étude de faisabilité et de pré-programmation de la Maison Daguerre à Bry-sur-Marne.
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2011-19-16
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Convention avec la Ville de Bry-Sur-Marne. Financement du projet touristique lié aux travaux de réimplantation du diorama dans l'Église Saint-Gervais Saint-Protais de Bry-sur-Marne.
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2011-19-17
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Politique de développement du tourisme sur le territoire val-de-marnais - Première rencontre du Petit et des Grands Vins Blancs à Nogent-sur-Marne.
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Direction de l'éducation et des collèges
groupement 5
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2011-19-18
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Désaffectation d'un minibus Renault Trafic 7766NG94, du collège Georges Politzer à Ivry-sur-Seine.
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Direction de l'éducation et des collèges
Service du projet éducatif
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2011-19-19
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Abondement à la dotation du collège "Jean Macé" à Fontenay-sous-Bois pour l'aménagement du local "espace parents" en 2011.
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2011-19-20
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Soutien aux actions éducatives et citoyennes des collèges pour l'année scolaire 2011-2012.
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Direction de l'habitat
Service aides à l'habitat social
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2011-19-21
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Aide départementale pour la réalisation des opérations d'aménagement des espaces publics de la ZAC Chantereine dans le cadre du projet de rénovation urbaine du sud de la ville d'Alfortville, conduites par l'Agence foncière et technique de la région parisienne.
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Direction de l'habitat
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2011-19-22
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Fonds de Solidarité Habitat Remises gracieuses de dettes dans le cadre des aides à l'accès au logement ou au maintien dans les lieux.
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Direction des affaires européennes et internationales
Mission Europe
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2011-19-23
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Demande de subvention auprès de la Préfecture de Région pour le projet intitulé « Modernisation des dispositifs de protection locale et de prévention contre les crues » au titre de l'action 1 « Prévention des inondations » de l'Axe 4 « Programme Interrégional Plan Seine » du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER).
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Direction des affaires européennes et internationales
Service des relations internationales
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2011-19-24
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Coopération avec le Niger. Convention pour la mise en oeuvre d'un programme de renforcement des capacités des services administratifs et techniques de la ville de Zinder.
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Direction des affaires juridiques
Service des affaires foncières
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2011-19-25
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Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Acquisition de la propriété cadastrée section BS n° 39 pour 212 m² sise voie Barye à Vitry-sur-Seine dépendant de la succession de Madame HIRLI épouse DEFORGES Madeleine.
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2011-19-26
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Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Acquisition de la propriété cadastrée section BV n° 33 pour 391 m² sise 54 voie Fragonard à Vitry-sur-Seine dépendant de la succession de Monsieur PEREIRA Sébastiao.
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2011-19-27
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Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Acquisition de la propriété cadastrée section BZ n° 5 pour 857 m² sise 46 rue Lemerle Vetter à Vitry-sur-Seine appartenant à Monsieur FAOU Serge.
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2011-19-28
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Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Acquisition des parcelles cadastrées section BS n° 84 pour 930 m² sise voie Rubens et BS n° 101 pour 964 m² sise voie Raffet à Vitry-sur-Seine appartenant aux consorts CECCATO-PITTEAU-GIROLAMI.
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2011-19-29
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Parc des Lilas à Vitry-sur-Seine. Prolongation de l'autorisation d'occupation précaire et révocable de M. Battisti Antoine sur la parcelle cadastrée section BZ 17 située 28, avenue Lemerle Vetter.
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Direction des affaires juridiques
Service gestion immobilière et patrimoniale
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2011-19-30
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Boissy-Saint-Léger. Avenant relatif aux modalités de résiliation du bail entre le Département du Val-de- Marne et la Société Neuilly Boissy 4 5 7 8 pour les locaux sis 3, avenue du Général de Gaulle à Boissy-Saint-Léger.
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2011-19-31
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Convention avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre relative à la participation des travaux réalisés pour la modification d'accès à la crèche départementale "Docteur Lamaze" à Villejuif.
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Direction des bâtiments
Service administratif et financier
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2011-19-32
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Avenant n° 1 au marché n° 2010 3458 - Travaux de confortement du mur de soutènement du Foyer de l'enfance "François de Saintignon" rue des Ecoles à Saint Mathieu de Tréviers (34270).
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2011-19-33
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Marché passé suite à appel d'offres ouvert Européen dans le cadre de l'opération de reconstruction du collège Gustave-Monod à Vitry-sur-Seine.
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Direction des finances et des marchés
Service de la comptabilité
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2011-19-34
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Bonification partielle des intérêts au Syndicat mixte d'action foncière du Val-de-Marne (SAF'94) pour un emprunt de 355 250 euros destiné à l'acquisition d'une maison et d'une construction à usage de buanderie situées 8 rue du marché et 12 avenue Carnot dans le périmètre "Place Lénine" à Champigny sur Marne.
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2011-19-35
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Dotation départementale globale d'investissement - Exercice 2011.
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Direction des ressources humaines
Service ressources humaines Crèches-PMI
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2011-19-36
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Convention de mise à disposition contre remboursement de Mme CAUPIN Magalie auprès du Conseil général du Val-de-Marne.
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Direction des ressources humaines
Service ressources humaines PEC
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2011-19-37
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Convention entre le Département du Val-de-Marne et l'État (Ministère de la culture et de la communication) portant mise à disposition d'un agent de l'État Madame Michèle DENIS).
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2011-19-38
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Convention entre le Département du Val-de-Marne et l'État (Ministère de la culture et de la communication) portant mise à disposition d'un agent de l'État (Mme Marie-Andrée CORCUFF).
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2011-19-39
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Convention entre le Département du Val-de-Marne et l'État (Ministère de la culture et de la communication) portant mise à disposition d'un agent de l'État (Monsieur Jean-Charles RAULT).
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Direction des ressources humaines
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2011-19-40
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Protocole transactionnel entre le Département du Val-de-Marne et Madame Françoise GUINAUDEAU.
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Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées
Service projets et structures
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2011-19-41
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Accessibilité : Convention de recherche entre le Conseil général et l'Université des sciences et technologies Lille 1 pour la conception d'une outil numérique de diagnostic, de visualisation spatiale et de gestion territoriale appliqué au territoire du département du Val-de-Marne.
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2011-19-42
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Subvention exceptionnelle à l'association VILCENA.
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Direction des services aux personnes âgées et aux personnes handicapées
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2011-19-43
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Elargissement exceptionnel des critères relatifs à l'engagement de la participation financière du Département au Fonds de compensation du handicap géré par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Avenant à la convention entre le Département et la MDPH.
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2011-19-44
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Participation du département au fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées du Val-de-Marne et reversement des dotations de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie.
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Direction des systèmes d'information
Service administratif et financier
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2011-19-45
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Avenant n° 1 au marché 2010-3340 passé avec la société APX pour les "prestations d'assistance et de développement - lot n° 7 : développements bureautiques".
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2011-19-46
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Avenant n° 1 au marché 2010-3348 passé avec la société APTUS Conseil & Ingenierie pour les prestations d'assistance et de développement - lot n° 1 : conseil, assistance et pilotage de projet.
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Direction des transports, de la voirie et des déplacements
Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires
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2011-19-47
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Marché issu d'un appel d'offres ouvert européen avec l'entreprise ROL NORMANDIE pour la fourniture et la livraison de sel destiné à la viabilité hivernale du réseau routier départemental.
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Direction des transports, de la voirie et des déplacements
Direction adjointe chargée de l'administration et des finances
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2011-19-48
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Reconduction pour 2012 de marchés de travaux et fournitures de prestations techniques pour l'entretien de la voirie départementale et la gestion des trafics routiers.
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Direction des transports, de la voirie et des déplacements
Direction adjointe chargée des stratégies de déplacement et des développements de réseaux
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2011-19-49
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Convention entre le département du Val-de-Marne et les communes adhérentes au syndicat autolib pour la mise à disposition du domaine public routier départemental pour le service autolib.
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Direction du développement économique et de l'emploi
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2011-19-50
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Soutien du Département aux filières des éco-activités. Convention 2011 avec l'association Seine-Amont développement pour cofinancer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une valorisation économique de la filière eau en Seine-Amont.
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Direction de la communication
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2011-19-51
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Marché avec la société Médias et Publicité, suite à un appel d'offres ouvert européen.
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Direction de l'action sociale
Service Ressources et Initiatives
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2011-19-52
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Programme d'encouragement d'initiatives de proximité dans le cadre des conventions pluriannuelles avec les Centres sociaux et socioculturels.
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Direction des finances et des marchés
Service de la comptabilité
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2011-19-53
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Garantie départementale à l'association Entraide, Travail, Accompagnement, Insertion de la Personne en situation de handicap (ETAI) à hauteur de 50% pour la réalisation d'un emprunt de 8 193 000 euros.
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Direction des transports, de la voirie et des déplacements
Direction adjointe chargée de la voirie et des territoires
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2011-19-54
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Soutien au projet de rénovation urbaine du Chaperon Vert à Arcueil - Gentilly. Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris, la Communauté d'agglomération du Val de Bièvre et le Conseil général du Val-de-Marne concernant le marché de maîtrise d'oeuvre pour le prolongement de la passerelle du Cambodge située entre les territoires de Paris et de Gentilly.
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Direction des transports, de la voirie et des déplacements
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2011-19-55
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Fixation du montant des redevances pour occupation du Domaine routier départemental à compter du 1er janvier 2012.
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Direction des affaires européennes et internationales
Service des relations internationales
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2011-19-56
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Coopération décentralisée avec El Salvador. Accueil de professionnels de la santé pour une durée de 10 jours au mois de janvier 2012.
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