Le calendrier universitaire 2014/2015 8







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LIVRET DE L’ETUDIANT


2014 - 2015



MASTERS

ECOLE DE DROIT
41 Bd François Mitterrand – CS 20054 - 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. : 04 73 17 76 00 - Fax : 04 73 17 75 75

Sommaire


Le mot du Doyen 3

La direction et l’administration de l’École de droit 5

Sites utiles 7

Le calendrier universitaire 2014/2015 8

Les compléments au diplôme 9

Les TICE… 9

L’anglais 10

Cours de droit américain et de droit en anglais 11

Maquettes et modalités contrôle des connaissances 14

Charte qualité des Masters 46

Attention au plagiat ! 48


Le mot du Doyen
L’Ecole de droit – Université d’Auvergne ambitionne d’offrir à ses étudiants les meilleures conditions d’accueil et d’études, afin de leur permettre de construire leur projet et de préparer leur insertion professionnelle.

Les atouts de l’Université sont nombreux (adossement de l’enseignement à la recherche, enseignants qui sont tous également des chercheurs, mais aussi droits d’inscription réduits, absence de sélection à l’entrée en licence, diplômes nationaux reconnus partout y compris au niveau européen et international, respect des obligations de service public). Ils sont ici encore renforcés par la présence de nombreux professionnels dans nos formations, le développement de liens soutenus avec le monde socio-économique, la mise en place d’une charte qualité pour la licence et les masters, l’évaluation de nos enseignements, l’existence d’enquêtes détaillées sur l’insertion de nos diplômés ou encore les nombreuses possibilités d’études à l’étranger, l’utilisation de nouvelles technologies dans l’enseignement, une offre de cours en anglais, tout ceci dans une Université à taille humaine et une École de droit située en centre-ville, dans un environnement de grande qualité.

 

Une offre de formation diversifiée et soucieuse de l’insertion professionnelle des étudiants

- La licence droit - économie - gestion est construite de façon à permettre une transition facilitée avec le lycée (première année d’orientation) et une spécialisation progressive. Les mentions droit et AES permettent aux étudiants de personnaliser leurs études grâce à une organisation en majeure et mineures et à la possibilité de choisir un parcours en L3 (général ou professionnel). La licence repose sur de nombreux mécanismes d’aide à la réussite, mais offre aussi aux étudiant les plus motivés l’opportunité d’aller plus loin en suivant une qualification complémentaire en économie/gestion, voire une double licence droit/économie ou droit/gestion. Des compléments au diplôme en informatique (C2i) et en anglais (CLES) sont également possibles.

- Les masters s’articulent autour de trois mentions – administration, droit privé, droit public - qui se déclinent en 10 spécialités. Ils offrent à la fois une initiation à la recherche (mémoire) et à la professionnalisation (stages). Ils peuvent être complétés par le C2i niveau 2, mais aussi par une offre de cours supplémentaires, dont certains sont en anglais.

- L’IMAJ (Institut des Métiers de l’Administration et de la Justice) permet de préparer les différents concours administratifs, y compris judiciaires grâce à l‘IEJ.

- Les diplômes d'université  (DU) qui constituent des opportunités pour compléter la formation déjà acquise.

Présentation de l’offre de formation de l’Ecole de droit – Université d’Auvergne à cette adresse :

http://droit.u-clermont1.fr/les-formations.html

 

Le dynamisme du Centre de recherche Michel de l’Hospital (CMH)

Construit autour de trois axes (Normes et Etat, Nomes et patrimoine, Normes et entreprises) il contribue à l‘attractivité et à la reconnaissance de l’Ecole de droit – Université d’Auvergne, notamment grâce à ses nombreuses manifestations scientifiques et à ses publications (éditions du centre Michel de l’Hospital, revue en ligne et lettre d’information).

 Présentation du CMH à cette adresse :

http://droit.u-clermont1.fr/centre-michel-de-l-hospital.html

 

 Une ouverture internationale affirmée

Grâce à ses 37 accords de coopération avec des universités situées sur quatre continents, l’Ecole de droit – Université d’Auvergne dispose d’un réseau important, aussi bien pour les échanges d’étudiants et d’enseignants que pour la recherche.

Si l’École offre à ses étudiants de multiples opportunités d’études à l’étranger, elle accueille aussi de nombreux étudiants étrangers, mais également des professeurs invités et organise des universités d’été, des colloques internationaux et des conférences doctorales.

 Présentation des relations internationales à l’Ecole de droit à cette adresse :

http://droit.u-clermont1.fr/relations-internationales.html

 

 L’Ecole de droit – Université d’Auvergne est animée aussi bien par les enseignants-chercheurs que par le personnel administratif et les étudiants, notamment à travers leurs associations et leurs représentants élus. Je vous invite à découvrir plus en détails son fonctionnement, ses missions et ses actions au cours de cette année universitaire.

  

 

Christine BERTRAND

Doyen de l’Ecole de droit – Université d’Auvergne

 

La direction et l’administration de l’École


  • Equipe de direction

  • Christine BERTRAND, Doyen

  • Marie BASSANO, Directeur des études

  • Charles-André DUBREUIL, Directeur de la Recherche, Directeur du Centre Michel de l'Hospital

  • Marie-Elisabeth BAUDOIN, Vice-Doyen Responsable des Relations Internationales

  • Jean-François RIFFARD, Directeur de l’Institut des Métiers de l’Administration et de la Justice

  • Claire MARLIAC, Responsable pédagogique de l’Institut Régional de Préparation à l’Administration Générale

  • Michel MORAND, Responsable pédagogique de l’Institut des Etudes Judiciaires



  • Responsable administrative

        • Claire-Marie BRINGUIER
          c-marie.bringuier@udamail.fr
          04 73 17 76 06

Secrétaire de direction

        • Lina LACROIX
          lina.lacroix@udamail.fr
          04 73 17 76 03

Scolarité des masters - scola.m.droit@udamail.fr

  • Responsable de la scolarité

        • Bertille ROCHE
          bertille.roche@udamail.fr
          04 73 17 76 40



  • Carrières Internationales

  • Droit de l'Administration et de la Justice

  • Stéphanie BOUTCHICHA
    stephanie.boutchicha@udamail.fr
    04 73 17 76 61



  • Droit Social

  • Droit de l'Entreprise

  • Amelia TAVARES
    amelia.tavares@udamail.fr
    04 73 17 76 60



  • Droit Civil et Notarial

  • Mondes contemporains – carrières publiques

  • Stéphanie BERTHON
    stephanie.berthon@udamail.fr
    04 73 17 76 64

  • Sécurité Publique

  • Droit, Économie, Gestion des Collectivités Territoriales

  • Droit et Administration du Secteur Sanitaire et Social



        • Fiona OUKALI
          fiona.oukali@udamail.fr
          04 73 17 76 63



  • Bureau des Relations Internationales

Cécile BERNARD
cecile.bernard@udamail.fr

04 73 17 75 57


  • Bureau des stages

Marie-Rose RAY
m-rose.ray@udamail.fr

04 73 17 75 66


  • Formation continue

Marlène TOURRET

marlene.tourret@udamail.fr

04 73 17 76 59



  • Centre de Recherche Michel de l'Hospital

Secrétariat : Audrey VITALIEN-CHARBONNEL
audrey.vitalien-charbonnel@udamail.fr

04 73 17 76 39


Sites utiles
- Université d’Auvergne : www.u-clermont1.fr
Vous pouvez notamment trouver sur ce site des informations sur :

  • le service universitaire d’information et d’orientation, qui peut répondre à vos interrogations sur votre orientation, votre projet professionnel et vous aider à préparer votre insertion professionnelle

  • les statistiques sur la réussite à l’Université d’Auvergne

  • les enquêtes sur l’insertion professionnelle des diplômés de l’Université d’Auvergne : que deviennent les diplômés de licence, licence professionnelle ou master? Quels métiers exercent-ils ? Ont-ils facilement trouvé un emploi et dans quel domaine ?

- École de Droit : droit.u-clermont1.fr
- Environnement numérique de travail (cours, messagerie, forum, résultats…) : http://www.ent.u-clermont1.fr
- UNJF (Université Numérique Juridique Francophone) : unjf.fr
- Bibliothèque Clermont Université : http:/bibliotheque.clermont-universite.fr/
- SUAPS (Service universitaire des activités physiques et sportives) : sport.clermont-universite.fr

Il propose à l'ensemble des étudiants, enseignants et personnels des Universités de Clermont-Ferrand des activités physiques et sportives. Tout étudiant inscrit a accès, gratuitement ou avec une participation minime aux frais, aux activités du SIUAPS.
- SUC (Service Université Culture) : culture.clermont-universite.fr

Il a pour objectif l’accès démocratique du plus grand nombre d’étudiants à la vie culturelle (musique, théâtre, danse, cinéma, arts plastiques).
- SSU (Service de santé université) : sante.clermont-universite.fr

Ce service assure gratuitement toutes les prestations et regroupe les services suivants : service médical, service infirmier, aide psychologique, service de prévention, dentisterie préventive.
- CROUS (Centre Régional des œuvres universitaires et scolaires) : crous-clermont.fr

Il a pour mission de favoriser les conditions de vie et de travail des étudiants dans de nombreux domaines de leur vie quotidienne : logement, restauration, finances, social et culture.
- SUH (Service Université Handicap) : handicap.clermont-universite.fr

Accompagnement des étudiants en situation de handicap (moteur, sensoriel, psychologique ou lié à une maladie invalidante ou même temporaire).

Calendrier universitaire 2014-2015


 




 













Semestre 1

 




 

 







 

Réunions de rentrée




Jeudi 11 septembre 2014


Début des enseignements


Lundi 15 septembre 2014

 







 

Vacances d'automne



Mercredi 29 octobre, jeudi 30 octobre et vendredi 31 octobre 2014- Lundi 10 novembre 2014

 







 

Fin des enseignements

Mardi 9 décembre 2013 après les enseignements

 







 

Examens semestre 1


Du lundi 15 décembre au samedi 20 décembre 2014 inclus










Vacances de Noël


 

Du samedi 20 décembre 2014 après les examens au lundi 5 janvier 2015 au matin

Semestre 2







 

 







 

Début des enseignements

Lundi 12 janvier 2015

 







 

Vacances d'hiver


Du samedi 14 février 2015 après les enseignements au lundi 23 février 2015 au matin

 







 

Fin des enseignements

Samedi 11 avril 2015 après les enseignements

Vacances de printemps









Du samedi 11 avril 2015 après les enseignements au lundi 27 avril 2015 matin





Examens semestre 2






Du lundi 27 avril 2015 matin au mercredi 13 mai 2015 inclus


Examens seconde session M1 (sauf M1 DASSS)


Du lundi 22 juin 2015 matin au samedi 27 juin 2015 inclus

Examens seconde session M2 (et M1 DASSS)

Du lundi 24 août au samedi 29 août 2015 inclus



Les compléments au diplôme


Parallèlement à son inscription en Master, tout étudiant de l’Ecole de Droit peut opter pour des compléments au diplôme. Il peut s’agir, au choix de l’étudiant, d’enseignements juridiques en français ou en anglais, d’acquérir des compétences linguistiques ou numériques et de les faire certifier.

























Ouverts à tous les Masters

Anglais, Anglais juridique : préparation et certification : TOEIC, CLES 1, CLES 2 (sous conditions)

TICE : préparation et certification : C2i niveau 2

Semestre 1

Ouverts à tous les Masters 1

US Civil Procedure

Formulaire de candidature en ligne, à retourner au Bureau des Relations Internationales (B.R.I.)

Procédures communautaire et européenne

 

Comptabilité générale

 

M1 DS

Veille juridique

 

Semestre 2

Ouverts à tous les Masters 1

- US Evidence
- Introduction to Intellectual Property Law

Formulaire de candidature en ligne, à retourner au B.R.I.

Semestre 1

Ouverts à tous les Masters 2

US Criminal Procedure

Formulaire de candidature en ligne, à retourner au B.R.I.

M2DADB

Fiscalité directe

 

Séminaire de recherche juridique

 

Semestre 2

Ouverts à tous les Masters 2

- US Property
- Introduction to Intellectual Property Law

Formulaire de candidature en ligne, à retourner au B.R.I.

M2 DFE

Droit approfondi des obligations

 





































Les enseignements juridiques proposés en « compléments au diplôme » donnent lieu à une épreuve écrite en 1h à la fin du semestre au cours duquel l’enseignement a été dispensé sauf en cas d'évaluation en contrôle continu dans le diplôme initial de rattachement, auquel cas ce régime d'examen est conservé.



Les TICE
L’École de droit prépare aux « certificats informatique et internet » (C2i®). Les C2i® attestent de compétences dans la maîtrise des outils numériques.

Le « certificat informatique et internet » niveau 1 s’acquiert au cours du cursus licence de l’étudiant. Il atteste de la maîtrise d’un ensemble de compétences numériques indispensables à la poursuite d'études supérieures et reconnues sur le marché du travail.
Le C2i® niveau 2se prépare durant le cursus master. L’École de droit offre à ses étudiants la possibilité de préparer le C2i® niveau 2 Métiers du droit et/ou le C2i® niveau 2 Métiers de l’environnement et de l’aménagement durables…
Domaines de compétences du C2i® niveau 2 Métiers du droit :
D1 - Les droits et obligations  liés aux activités numériques

D2 - Le traitement de l’information juridique

D3 - L’établissement, la transmission et la conservation des informations juridiques

D4 - La lutte contre la cybercriminalité

D5 - La maitrise des enjeux de l’économie numérique

D6 – Le développement des compétences pour la formation tout au long de la vie
Domaines de compétences du C2i® niveau 2 Métiers de l’environnement et de l’aménagement durables
A : Déontologie et aspects juridiques liés à l'usage des TIC dans le domaine de l’environnement et de l’aménagement durables

B1 : Travail collaboratif  et échanges de données

B2 : Méthodologie documentaire, recherche, évaluation et référencement

B3 : Collecte, analyse, traitement des données et validation de l'information

B4 : Restitution, diffusion de la connaissance
Plus d’infos : http://www2.c2i.education.fr

Contact : florence.faberon-tourette@udamail.fr

L’anglais
L’Ecole de Droit offre à ses étudiants une très grande variété de formations en anglais. Celles-ci se déclinent selon le niveau d'études juridiques de l'étudiant et selon son objectif (maintenir ou améliorer un niveau préexistant, obtenir une certification, faire du droit américain en anglais...)
Plusieurs possibilités sont ouvertes aux étudiants :
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